rescrit
RESCRIT
nom masculinÉtymologie : xiiie siècle. Emprunté du latin rescriptum, participe passé de rescribere, « répondre à une lettre, donner une réponse par écrit ».
1.
Marque de domaine : Antiquité romaine.
Texte, portant sur un point de droit, que l’empereur adressait en réponse à des gouverneurs de province, des magistrats, des particuliers qui le consultaient sur leurs difficultés ou leurs différends.
Rescrits de Trajan.
Le droit romain a intégré plusieurs rescrits.
2.
Marque de domaine : droit canon.
Acte rédigé par le pape ou par une congrégation en réponse à une supplique, à une demande, portant décision sur quelque point de droit ou accordant une dispense, un privilège, une grâce quelconques.
Les bulles, les brefs sont des rescrits.
▪
Par extension. Marque de domaine : droit.
S’emploie aussi aujourd’hui pour désigner un avis rendu par une autorité en réponse à une demande.
3.
Marque de domaine : histoire.
Nom parfois donné à des édits ou ordonnances émanant de certains souverains.
Les rescrits du sultan de Constantinople.
Voir aussi
- [Terminologie (FranceTerme)] :
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.
VOISINAGE ALPHABÉTIQUE
- réquisitoire, n. m.
- R.E.R., n. m.
- resarcelé, ée, adj. [4e édition]
- rescapé, -ée, adj.
- rescindant, n. m. [7e édition]
- rescinder, v. tr.
- rescision, n. f.
- rescisoire, adj.
- rescousse, n. f.
- rescription, n. f.
- rescrit, n. m.
- réseau, n. m.
- résécable, adj.
- résecteur, n. m.
- résection, n. f.
- réséda, n. m.
- résédacées, n. f. pl.
- réséquer, v. tr.
- réserpine, n. f.
- réservataire, adj.
VOIR AUSSI
HISTOIRE DU MOT
HISTORIQUE DE CONSULTATION
- adverse, adj. [6e édition]
- farouche, adj.
- desserte [II], n. f.
- fréquence, n. f. [4e édition]
- gage, n. m. [5e édition]
- expérimenter, v. a. [5e édition]
- paillarder, v. intr. [8e édition]
- maillechort, n. m.
- fasce, n. f. [8e édition]
- mettre, v. a. [6e édition]
- poudre, n. f. [2e édition]
- deça [3e édition]
- baptisme, n. m.
- hydratable, adj.
- hydatisme, n. m. [6e édition]
- poudreuse, n. f.
- revaloir, v. a. [3e édition]
- mettre, v. tr. [8e édition]
- pétuner, v. intr.
- rescrit, n. m. [5e édition]
- geographie, n. f. [2e édition]
- faste [I], adj.
- long, ongue, adj. [7e édition]
- lice [III], n. f. [5e édition]
- resvasser, v. n. [1re édition]
- réveillonner, v. intr.
- passant, ante, adj. [2e édition]
- paillet, n. m.
- friquet, n. m. [8e édition]
- porte-à-porte, n. m. sing.
- porte-arquebuse, n. m. [7e édition]
- philosophisme, n. m.
- irréfuté, -ée, adj.
- pétunsé, n. m. [4e édition]
- fasciner, v. a. [2e édition]
- poudrin, n. m.
- maille, n. f. [3e édition]
- maille, n. f. [4e édition]
- peu, adv. de quantité [8e édition]
- déferler, v. tr. et intr.
- fripier, -ière, n.
- peuplade, n. f. [1re édition]
- plancher, n. m. [7e édition]
- recors, n. m. [6e édition]
- élu, -ue, adj. et n.
- réconvention, n. f. [5e édition]
- splénique, adj. [7e édition]
- peuplement, n. m. [7e édition]
- improductivité, n. f.
- débucher, n. m.