sous-amendement
SOUS-AMENDEMENT
nom masculin (pluriel Sous-amendements).Étymologie : xviiie siècle. Composé de sous‑ et d’amendement.
Marque de domaine : droit constitutionnel.
Modification qui est apportée à un amendement.
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VOISINAGE ALPHABÉTIQUE
- sournois, -oise, adj.
- sournoisement, adv.
- sournoiserie, n. f.
- sous [I], prép.
- sous- [II], préf.
- sous-administré, -ée, adj.
- sous-affermer, v. tr. [8e édition]
- sous-aide, n. m. [7e édition]
- sous-alimentation, n. f.
- sous-alimenter, v. tr.
- sous-amendement, n. m.
- sous-amender, v. tr. [7e édition]
- sous-arbrisseau, n. m.
- sous-bail, n. m. [7e édition]
- sous-barbe, n. f.
- sousbarbe, n. f. [2e édition]
- sous-bois, n. m.
- sous-brigadier, n. m.
- sous-calibré, -ée, adj.
- souschantre, n. m. [1re édition]