jurisprudence

JURISPRUDENCE

nom féminin
Étymologie : xvie siècle. Emprunté du bas latin jurisprudentia, « science du droit et des lois ».
1.  Vieilli. Science du droit et des lois. Il entend, il sait la jurisprudence. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence.
2.  Ensemble des décisions de justice rendues dans une matière du droit ; solution d’une question de droit consacrée par les tribunaux ; usage, habitude que les juridictions établissent, par leurs décisions, d’interpréter et d’appliquer la loi de telle ou telle façon. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. Jurisprudence criminelle, commerciale. Recueils de jurisprudence. La jurisprudence est une source de droit. Invoquer la jurisprudence. Cet arrêt, ce jugement fera jurisprudence, d’autres tribunaux en reprendront le dispositif.
▪ En parlant de l’ensemble des décisions d’une juridiction, ou de la manière dont elle juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n’a jamais varié sur ce point. Jurisprudence des arrêts de la Cour de cassation, qui, en France, fixent le droit. Revirement de jurisprudence.
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.