demeure

6e édition

DEMEURE.

s. f.
■  Habitation, domicile, lieu où l’on habite. Belle, agréable demeure. Triste, sombre, vilaine demeure. Choisir, établir sa demeure quelque part. Changer sa demeure. Changer de demeure.
Il signifie aussi, Le temps pendant lequel on habite un lieu. Il n’a pas fait longue demeure à sa campagne.
■ Demeure, en termes de Jurisprudence, Retardement, le temps qui court au delà du terme où l’on est tenu de payer ou de faire quelque autre chose. Être en demeure avec ses créanciers. Être en demeure de livrer une chose. Encourir la demeure.
Fig., Être en demeure envers quelqu’un, Être en reste de bienfaits, de bons offices, etc., envers quelqu’un.
Constituer, mettre quelqu’un en demeure, Faire, par sommation ou autrement, qu’une personne soit avertie que le terme où elle doit remplir une certaine obligation approche ou est passé, en sorte qu’elle ne puisse en alléguer l’oubli ou l’ignorance. On dit dans le même sens, Mise en demeure.
En termes de Procédure, Il y a péril en la demeure, Le moindre retardement peut causer du préjudice.
■ À demeure. loc. adv. De manière à rester dans le même état, à demeurer stable, à n’être pas déplacé. Établir, poser un châssis, un vitrage à demeure. Cela n’est pas à demeure, n’est pas fait à demeure. On dit aussi, surtout en Jurisprudence, À perpétuelle demeure.
En Agricult., Labourer à demeure, Donner le dernier labour avant de semer. Semer à demeure, Répandre la semence dans un lieu d’où la plante ne doit pas être transplantée. On sème à demeure le persil, le cerfeuil.
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