jurisprudence

7e édition

JURISPRUDENCE.

s. f.
■  La science du droit et des lois. Il est savant en jurisprudence. Il entend, il sait la jurisprudence. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence.
Il signifie particulièrement, L’ensemble des principes de droit qu’on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. La jurisprudence commerciale. Ce principe n’est point admis dans notre jurisprudence. Jurisprudence criminelle.
Il se dit aussi de La manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n’a jamais varié sur ce point. Jurisprudence constante. Jurisprudence des arrêts de la cour de cassation.
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