non-valeur

4e édition

NON-VALEUR.

s. f.
■  Manque de valeur en une terre, en une ferme qui ne rapporte pas ce qu’elle devroit rapporter. Cette terre n’est pas bien cultivée, elle est en friche en bien des endroits, elle est en non-valeur. La non-valeur de cette terre vient de ce qu’on la néglige depuis trois ans. Cette terre étoit affermée trente mille livres, mais elle a fort diminué à cause des non-valeurs.
En matière de Finance, on appelle Non-valeurs, Certaines parties de tailles, ou autres impositions qu’on n’a pu lever. Il y a dans cette Généralité pour cent mille francs de non-valeurs. Un tel a traité des Non-valeurs.
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