novation
4e édition
NOVATION.
s. f.■
Terme de Droit. Changement de titre, transmutation d’un contrat en un autre qui déroge au premier, & qui change l’hypothèque. Ils ont stipulé dans la transaction qu’il n’y auroit point de novation au premier contrat. Sans novation d’hypothèque.
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VOISINAGE ALPHABÉTIQUE
- nouvel, adj.
- nouvelle [I], n. f.
- nouvelle [II], n. f.
- nouvelle [III], adj.
- nouvellement, adv.
- nouvelleté, n. f. [7e édition]
- nouvelliste, n.
- nova, n. f.
- novale, n. f. [7e édition]
- novateur, -trice, n.
- novation, n. f.
- novatoire, adj.
- novelette, n. f.
- novelles, n. f. pl.
- novembre, n. m.
- nover, v. tr.
- novice, n.
- noviciat, n. m.
- novissimé, adv. [6e édition]
- novocaïne, n. f.