capacité

7e édition

CAPACITÉ.

s. f.
■  La profondeur et la largeur d’une chose considérée comme contenant, ou pouvant contenir. La capacité d’un vaisseau. La capacité du cerveau. La capacité de l’estomac. Le litre est une mesure de capacité.
Il signifie, en parlant des personnes, Habileté, aptitude. Avoir beaucoup de capacité, une grande, une vaste capacité. Avoir peu de capacité. Manquer de capacité. Faute de capacité. Juger de la capacité d’un homme par ses ouvrages.
La capacité de l’esprit, L’étendue et la portée de l’esprit. Selon la capacité de son esprit.
■ Capacité, en termes de Jurisprudence, se dit de La faculté qu’une personne a de contracter, de disposer, de donner ou de recevoir, soit par actes entre vifs, soit par testament, etc. La capacité des parties contractantes est une des conditions voulues pour la validité de tout contrat. La capacité d’un donataire est jugée par les lois existantes à l’époque de la donation.
Brevet de capacité, Brevet constatant qu’un individu est capable de donner l’enseignement primaire.
Certificat de capacité, Certificat exigé des officiers ministériels.
En Matière bénéficiale, Les titres et capacités d’un ecclésiastique, Les actes et pièces qui servent à montrer qu’il est capable de posséder le bénéfice qu’il demande.
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