casuel

2e édition

CASUEL.

adj.
■  Fortuit, accidentel, qui peut arriver ou n’arriver pas. cela est casuel. cela est fort casuel. On dit d’un emploi sujet à revocation, d’une charge qui peut se perdre par mort, que ce sont des emplois casuels, des charges fort casuelles.
On appelle Droits casuels, Certains profits de fief qui arrivent fortuitement, comme les lods & ventes, &c.
On appelle Parties casuelles, les droits qui reviennent au Roy, pour les charges de judicature ou de Finance. Tresorier des Parties casuelles.
■ Parties casuelles, se dit aussi du bureau establi pour le recouvrement de ces sortes de droits. Lever une charge aux Parties casuelles, la payer aux Parties casuelles. une quittance des Parties casuelles.
On dit qu’une Charge vacque aux Parties casuelles, pour dire qu’elle vacque au profit du Roy.
■ Casuel, est aussi subst. mas. & en cette acception, il se dit du revenu casuel d’une terre, ou d’un Benefice. Le casuel de cette terre vaut mieux que le revenu certain. le casuel d’une Cure.
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.