casuel

4e édition

CASUEL.

adj.
■  Fortuit, accidentel, qui peut arriver ou n’arriver pas. Cela est casuel. Cela est fort casuel. On dit d’un emploi sujet à révocation, d’une charge qui peut se perdre par mort, que Ce sont des emplois casuels, des charges fort casuelles.
On appelle Droits casuels, Certains profits de fief qui arrivent fortuitement, comme les lods & ventes, &c. Le droit d’aubaine est un droit casuel.
■ Parties casuelles. Ce sont les droits qui reviennent au Roi, pour les charges de Judicature ou de Finance, quand elles changent de titulaire. Trésorier des Parties casuelles.
Parties casuelles, se dit aussi Du bureau établi pour le recouvrement de ces sortes de droits. Lever une charge aux Parties casuelles, la payer aux Parties casuelles. Une quittance des Parties casuelles.
On dit, qu’Une charge vaque aux Parties casuelles, pour dire, qu’Elle vaque au profit du Roi.
■ Casuel, est aussi substantif masculin ; & en cette acception, il se dit Du revenu casuel d’une terre ou d’un bénéfice. Le casuel de cette terre vaut mieux que le revenu certain. Le casuel d’une cure.
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