capitulaire

4e édition

CAPITULAIRE.

adj.
■  Appartenant au Chapitre, à une assemblée de Chanoines ou de Religieux. Acte capitulaire. Résolution capitulaire. Assemblée capitulaire.
■ Capitulaire. s. m. Ordonnance, réglement sur les matières Civiles & Ecclésiastiques, & rédigées par Chapitres. Il n’a guère d’usage qu’au pluriel dans ces phrases, Les Capitulaires de Charlemagne, les Capitulaires de Charles le Chauve, qui se disent des Constitutions faites par Charlemagne, par Charles le Chauve, & par les autres Rois de la seconde Race, sur ces sortes de matières.
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