subrogation
SUBROGATION
nom fémininÉtymologie : xve siècle. Emprunté du latin tardif subrogatio, « substitution de personnes, subrogation », lui-même dérivé de subrogare, « élire en remplacement ; faire choisir une personne à la place d’une autre ».
Marque de domaine : droit.
Mode de transfert d’une créance, qui consiste soit à substituer un créancier à un autre, soit à remplacer un bien par un autre.
Subrogation personnelle, réelle.
La subrogation permet à l’assureur ayant versé des indemnités à son assuré de se retourner contre l’auteur du dommage causé à l’assuré.
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.
VOISINAGE ALPHABÉTIQUE
- subornation, n. f.
- suborner, v. tr.
- suborneur, -euse, n.
- subprime, n. m.
- subrécargue, n. m.
- subrécot, n. m. [7e édition]
- subreptice, adj.
- subrepticement, adv.
- subreption, n. f.
- subrogatif, -ive, adj.
- subrogation, n. f.
- subrogatoire, adj.
- subrogatur, n. m. [1re édition]
- subroger, v. tr.
- subsaharien, -ienne, adj.
- subséquemment, adv.
- subséquent, -ente, adj.
- subside, n. m.
- subsidence, n. f.
- subsidiaire, adj.