titulaire

3e édition

TITULAIRE.

adjectif de tout genre.
■  Qui a le titre & le droit d’une Dignité sans en avoir la possession, sans en faire la fonction. Les Princes de cette Maison ont été long-temps Empereurs titulaires de Constantinople. Ce Prélat est Archevêque titulaire de Corinthe.
Il est aussi subst. & se dit, De celui qui p. 777est revêtu d’un Titre, d’une Charge, d’un Office, d’un Bénéfice, soit qu’il en fasse la fonction ou non. Le Titulaire & le Survivancier. Quand le Titulaire & le Survivancier sont de même avis, les deux avis ne sont comptez que pour un. Cette taxe ne regarde point les Titulaires, elle ne regarde que ceux qui éxercent par commission.
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