titulaire

1re édition

TITULAIRE.

adj.
■  Qui a le titre & le droit d’une dignité sans en avoir la possession, sans en faire la fonction. Les Princes de cette maison ont esté long-temps Empereurs titulaires de Constantinople. ce prelat est Archevesque titulaire de Corinthe.
Il est aussi subst. & se dit de celuy qui est revestu d’un titre, d’une charge, d’un office, soit qu’il en fasse la fonction ou non. Le titulaire & le survivancier. quand le titulaire & le survivancier sont de mesme avis, les deux avis ne sont comptez que pour un. cette taxe ne regarde point les titulaires, elle ne regarde que ceux qui exercent par commission.
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