souveraineté

5e édition

SOUVERAINETÉ.

s. fémin.
■  Autorité suprême. La souveraineté appartient originairement au Peuple ; mais son bien même demande qu’il la confie à quelqu’un. La souveraineté est une délégation faite par le peuple, à laquelle il se soumet.
On dit La souveraineté, en parlant De la qualité et de l’autorité d’un Prince. On lui dispute la souveraineté. Il possède ces terres en souveraineté.
On le dit aussi De l’étendue de Pays où un Prince exerce la souveraineté. Sa Souveraineté s’étend depuis tel endroit jusqu’à tel autre.
Il y a différentes espèces de souverainetés. Souveraineté absolue. Souveraineté limitée. Souveraineté héréditaire. Souveraineté élective. Souveraineté passagère.
Supplément contenant les mots nouveaux en usage depuis la Révolution

✻SOUVERAINETÉ.

sub. fém. Suprématie ; pouvoir de faire des Lois, et d’en assurer l’exécution. Cette Puissance est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient toute entière au Peuple, qui l’exerce par lui-même, ou par ses Représentans. À Athènes, le Peuple en corps faisoit les Lois, et en confioit l’exécution à des Magistrats. En France, le Peuple délègue chaque année ses pouvoirs, etc.
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