constitution civile du clergé

5e édition*

CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ.

s. f.
■  Organisation du Clergé François, décrétée par l’Assemblée Constituante, le 12 juillet 1790. Chaque Département formoit un seul Diocèse, et le nombre des Évêques, tous élus par les Assemblées électorales respectives, étoit par conséquent réduit à 83. Dans ce nombre il y avoit dix Métropolitains, de chacun desquels dépendoient à-peu-près huit Suffragans.
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