titulaire

6e édition

TITULAIRE.

adj. des deux genres.
■  Qui a le titre et le droit d’une dignité sans en avoir la possession, sans en remplir la fonction. Les princes de cette maison ont été longtemps empereurs titulaires de Constantinople.
Il se dit aussi De quiconque est revêtu d’un titre, soit qu’il en remplisse, soit qu’il n’en remplisse pas la fonction. Professeur titulaire. Juré titulaire. Les membres titulaires d’une société savante.
Il s’emploie souvent comme substantif, dans le même sens. Cette chaire d’anatomie a été supprimée depuis la mort du dernier titulaire. Il n’est que le gérant de ce bureau de loterie, un tel en est le titulaire, une telle en est la titulaire.
Il se disait de même autrefois en parlant De charges, d’offices, de bénéfices. Le titulaire et le survivancier. Quand le titulaire et p. 851le survivancier sont de même avis, les deux avis ne sont comptés que pour un. Cette taxe ne regarde point les titulaires, elle ne regarde que ceux qui exercent par commission. Mettre le titulaire en possession du bénéfice. Troubler le titulaire dans sa possession.
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