deroger

2e édition

DEROGER.

v. n.
■  Statuer quelque chose de contraire en tout ou en partie à ce qui avoit esté statué. Le Roy, par sa Declaration d’un tel jour, a derogé à son Edit du ....
■ Deroger, Signifie aussi, Faire quelque chose de contraire à quelque Acte, à quelque Convention, à quelque Contract. Les deux parties ont derogé à leur Contract. deroger à une transaction par une autre, aux clauses d’une societé. deroger à ses droits.
On dit, Deroger à Noblesse, ou simplement Deroger, pour dire, Faire quelque chose qui par les Loix du Pays, fait decheoir de la Noblesse. Prendre des terres à ferme. tenir boutique, &c. c’est deroger à Noblesse. il estoit de noble race, mais son ayeul, son pere a derogé.
Vous pouvez cliquer sur n’importe quel mot pour naviguer dans le dictionnaire.