déroger

3e édition

DÉROGER.

v. n.
■  Statuer quelque chose de contraire en tout ou en partie à ce qui avoit été statué. Le roi, par sa Déclaration d’un tel jour, a dérogé à son Edit du…
■ Déroger, Signifie aussi, Faire quelque chose de contraire à quelque Acte, à quelque Convention, à quelque Contrat. Les deux parties ont dérogé à leur Contrat. Déroger à une transaction par une autre, aux clauses d’une société. Déroger à ses droits. Les priviléges dérogent au droit commun.
On dit, Déroger à Noblesse, ou simplement Déroger, pour dire, Faire quelque chose qui par les Loix du pays, fait décheoir de la Noblesse. Prendre des terres à ferme, tenir boutique, &c. c’est déroger à Noblesse. Il étoit de noble race, mais son aïeul, son pére a dérogé.
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